CONVOCATION du CONSEIL DÉPARTEMENTAL

CONVOCATION du
CONSEIL DÉPARTEMENTAL du GARD

Madame, Mademoiselle, Monsieur,

Conformément à l'article 18 des statuts nationaux....,
....conformément à l'article 13-6 du Règlement Intérieur National....
....conformément à l'article A 4-1 du Règlement Intérieur Départemental du Gard, tel qu'approuvé par la Commission de Contrôle et de Conciliation....
....afin de répondre à l'exigence qui est faite au Bureau Exécutif et au Conseil National (seules instances habilitées à accorder les investitures) de consulter les adhérents des Fédérations concernées avant d'investir les candidats aux élections régionales....
....après consultation et accord de la majorité des membres de la Présidence qui a autorisé, notamment, le Président d'utiliser en cette occasion la procédure d'urgence....

....vous êtes invité à participer au CONSEIL DÉPARTEMENTAL qui aura leur le

MARDI 19 JANVIER 2010 à 18h30
au Bar "Le Pharaon"
88ter, Avenue Jean Jaurès à NÎMES

Compte tenu qu'il s'est présenté à la date butoir fixée par le Conseil National (début Novembre) plus de candidats qu'il n'y a de sièges à pourvoir dans le GARD pour figurer sur la liste régionale conduite par Mr Marc DUFOUR, élu pour conduire cette dernière dans le Languedoc-Roussillon, il convient de choisir et désigner celles et ceux qui seront proposés à l'investiture par le Bureau Exécutif et le Conseil National, seules instances qui en décident en dernier ressort.

L'ordre du jour est donc :

• désignation par vote à bulletins secrets des candidats qui seront proposés à l'investiture
• questions diverses

Pour le cas où le quorum fixé dans le Règlement Intérieur Départemental ne serait pas atteint ce Mardi 19 Janvier, vous êtes informé par le présente que le Conseil Départemental se réunira de nouveau en deuxième convocation le JEUDI 21 JANVIER, même heure, même lieu, même ordre du,jour (il n'y aura plus alors de nécessité de quorum pour délibérer). Le présent message tient lieu aussi de convocation formelle pour cette seconde réunion. Celle-ci vous sera confirmée immédiatement après la tenue de celle du 19 Janvier s'il y a lieu qu'elle ait lieu.

Vous recevrez incessamment par le même moyen la liste des candidats enregistrés officiellement début Novembre à PARIS (date butoir fixée) et qui sont les seul éligibles. Cette liste tiendra lieu de bulletin de vote pour désigner celles et ceux que vous choisirez selon la règle de parité imposée par la Loi.

Nous comptons sur votre participation active et, d'avance, nous vous en remercions.

Cordialement vôtre.

Le Président Départemental : Philippe BERTA

Le Délégué Départemental : Régis VEZON